Louis Nigon de Berty
Histoire abrégée de la liberté individuelle chez les principaux peuples anciens et modernes
Publié par Good Press, 2021
EAN 4064066325930
Table des matières
INTRODUCTION.
LA liberté individuelle peut être définie la faculté que le droit naturel accorde à chacun de disposer, à son gré, de sa personne et de ses actions, en se conformant aux lois du pays qu’il habite. Elle est la première et la plus précieuse de toutes les libertés; rien ne peut la remplacer ni suppléer à sa perte. Vainement, en son absence, la presse ferait entendre une voix indépendante; que me sert le droit de publier mes pensées, si la main, qui les transcrit, est chargée de fers, ou si la franchise de mes opinions me fait ravir la propriété de ma personne?
La liberté individuelle est, dans un pays, la plus forte garantie du bien-être des citoyens; tranquille sous son égide, chacun se livre sans crainte à ses travaux comme à ses plaisirs; le pauvre bénit la loi qui protège sa faiblesse; la vertu goûte en paix une félicité sans nuage; le crime seul est inquiet; seul il redoute le glaive vengeur de la justice.
Sous la féconde influence de cette liberté, l’industrie se développe, le commerce s’agrandit, la littérature et les beaux-arts jettent un plus vif éclat; l’histoire publie ses salutaires enseignemens; les magistrats, zélés défenseurs de chaque citoyen, marchent environnés de la considération et de la reconnaissance universelles; et l’autorité, désormais à l’abri des plaintes que multipliait l’arbitraire, s’assure l’amour et le respect des peuples.
Ainsi la liberté individuelle, qui ne parait destinée qu’au bonheur des particuliers, devient pour les Etats un élément de prospérité. Si quelquefois elle entrave l’exercice du pouvoir, par une heureuse compensation elle en prévient les abus, et lui imprime toute la force, toute la dignité de la modération.
Cette liberté se lie, dans la pratique, à toutes les institutions d’un pays, de sorte que, pour en compléter l’histoire, il faudrait écrire l’histoire constitutionnelle de chaque nation. Notre intention n’est pas de suivre un plan aussi vaste; nous voulons seulement tracer un essai historique, c’est-à-dire, examiner rapidement les principales causes qui ont influé sur l’usage de la liberté individuelle.
La première de ces causes est la nature du gouvernement. Lorsque la puissance du chef se trouve circonscrite par la constitution dans de justes limites, que le peuple choisit lui-même ses représentans, qu’il participe ainsi à la confection des lois et au vote des impôts, les intérêts et les droits de tous sont respectés; car la liberté politique. fut, dans tous les siècles, la meilleure sauve-garde de la liberté privée . Mais si le souverain, sans cesse le sabre à la main, fait peser sur ses sujets un joug de fer, ou si, du fond de son palais, il peut, sans frein et sans contrôle, imposer sa volonté ; la fortune, la sûreté, la vie même des habitans de ses Etats, tout est soumis à son moindre caprice; ils gémissent opprimés, soit par le monarque lui-même, soit par ses délégués. Un bon roi n’est-plus alors, suivant l’ingénieuse expression de l’empereur Alexandre, qu’un heureux accident . Aussi la liberté individuelle demeure presque toujours inconnue sous les gouvernemens militaires et despotiques qui ne devront pas fixer long-tems notre attention. Elle existe souvent de fait dans les royaumes où le gouvernement est tempéré, mais ce n’est véritablement que dans les gouvernemens constitutionnels ou démocratiques qu’elle peut rencontrer les garanties nécessaires à sa conservation.
Montesquieu l’a dit avec raison: De la bonté des lois criminelles dépend la liberté du citoyen . Sont-elles vagues, obscures, dictées par la crainte ou l’ambition? ses droits les plus chers restent à la merci d’un arbitraire d’autant plus effrayant qu’il se cache sous des formes légales. Si, au contraire, elles ont été rédigées dans un esprit de justice et d’humanité, elles protègent chaque homme, quel qu’il soit, contre les excès du pouvoir et contre les attaques du crime, assurent à l’innocence calomniée les moyens de présenter sa prompte justification, proportionnent les peines à la gravité des délits, veillent enfin au maintien de l’ordre public, sans lequel il n’est pas, il ne peut même exister de liberté individuelle.
Mais il ne suffit pas de trouver dans les archives des nations des lois plus ou moins parfaites; il faut encore vérifier si elles sont loyalement et scrupuleusement observées; c’est l’exécution qui leur donne la vie; c’est donc elle seule qui peut attester leur utilité. Impossible de découvrir la vérité sur ce point sans s’éclairer du. flambeau de l’histoire. Le légiste qui, loin d’ouvrir les annales de la révolution française, se bornerait à lire les articles 9 et 10 de la constitution de 93, si favorables à la liberté individuelle, dans quelle erreur ne tomberait-il pas? Fut-il jamais un tems où le fait l’emporta plus sur le droit! Tems déplorable dont le seul souvenir interdit maintenant encore à de vénérables vieillards l’amour de la liberté !
Souvent aussi le caractère, l’esprit, les coutumes d’un peuple modifient l’application des lois; la jurisprudence corrige ce qu’elles ont de défectueux, adoucit ce qu’elles ont de trop sévère; rarement elles résistent à la puissance de l’opinion publique.
L’état des mœurs réagit sans aucun doute sur la liberté individuelle; simples et pures, elles élèvent l’âme, elles la fortifient, elles lui communiquent cette indépendance, cette énergie que les séductions du pouvoir